I. Règles générales
Chapitre 7: Les véhicules à l'arrêt ou en stationnement
Qu’est-ce qu’un véhicule à l’arrêt?
C’est un véhicule immobilisé le temps nécessaire pour embarquer ou débarquer un passager ou charger ou décharger des choses.
Exemple: prendre un autostoppeur ou mettre sa valise dans le coffre.
Tout véhicule rangé totalement ou partiellement sur la chaussée doit être placé:
C’est un véhicule immobilisé au-delà du temps nécessaire pour embarquer ou débarquer un passager ou charger ou décharger des choses.
Exemple: attendre mes enfants à la sortie de l’école ou me ranger sur le côté pour téléphoner.
Un véhicule à l’arrêt ou en stationnement ne participe pas à la circulation.
Exemple: un véhicule immobilisé au feu rouge est un véhicule qui participe à la circulation mais celle-ci est momentanément interrompu par le feu rouge. Ce véhicule n’est donc ni à l’arrêt ni en stationnement.
Tout véhicule à l’arrêt ou en stationnement doit être rangé:
- A droite par rapport au sens de sa marche. Toutefois, si la chaussée est à sens unique, il peut être rangé de l’un ou de l’autre côté;
- Hors de la chaussée sur l’accotement de plain-pied ou, en dehors des agglomérations, sur tout accotement.
- S’il s’agit d’un accotement que les piétons doivent emprunter, une bande praticable d’au 1,5 mètre de largeur doit être laissée à leur disposition du côté extérieur de la voie publique.
- A défaut d’accotement praticable, le véhicule doit être rangé sur la chaussée.
Tout véhicule rangé totalement ou partiellement sur la chaussée doit être placé:
- A la plus grande distance possible de l’axe de la chaussée.
- Parallèlement au bord de la chaussée, sauf aménagement particulier des lieux.
- En une seule file.
