IV. Passage à niveau
Chapitre 2: La voie publique
Qu'est-ce qu'un passage à niveau?
Le passage à niveau désigne le croisement total ou partiel d’une voie publique par une ou plusieurs voies ferrées établies en dehors de la chaussée.
Il est signalé par les signaux suivants.
Comportement à l'approche d'un passage à niveau
L’usager qui s’approche d’un passage à niveau doit redoubler de prudence pour éviter tout risque d’accident.
En l’absence de barrières ou de signaux lumineux, avant de vous engager vous devez vous assurer qu’aucun véhicule sur rails ne s’approche.
Interdictions
Il est interdit de s’engager sur un passage à niveau:
- Lorsque les barrières sont en mouvement ou fermées
- Lorsque les feux rouges clignotants sont allumés
- Lorsque le signal sonore fonctionne
- Si l’encombrement de la circulation est tel qu’on serait vraisemblablement immobilisé sur ce passage
- De plus l’arrêt et le stationnement sont interdits
Il est interdit de dépasser sur un passage à niveau sans feux ni barrières:
- Un véhicule attelé
- Un véhicule à moteur à 2 roues (cyclomoteur et moto)
- Un véhicule à plus de 2 roues (moto avec side-car, voiture, camionnette, camion…)
Sur un passage à niveau avec feux ou barrière ou avec les 2, il est autorisé de dépasser tout types de véhicules.
