I. Les parties de la voie publique
Chapitre 2: La voie publique
Les parties de la voie publique
La chaussée
Désigne la partie de la voie publique aménagée pour la circulation des véhicules en général.
La bande de circulation
Désigne toute partie d’une chaussée divisée, dans le sens longitudinal par:
- une ou plusieurs lignes de couleur blanche soit continues, soit discontinues.
- Ces lignes peuvent être rendues plus apparentes par des dispositifs rétro réfléchissants.
Des marques provisoires qui consistent:
- soit en des lignes continues ou discontinues de couleur orange;
- soit en des lignes continues ou discontinues constituées par des clous de couleur orange.
Le trottoir
Désigne la partie de la voie publique surélevé ou non par rapport à la chaussée, qui est spécifiquement aménagée pour la circulation des piétons, revêtue de matériaux en dur.
Le trottoir traversant
C’est un trottoir qui traverse la chaussée.
Le fait qu’un trottoir en saillie (surélevé) traverse la chaussée ne modifie pas sa nature. Cela reste un espace spécifiquement aménagé pour la circulation des piétons.
La piste cyclable
Désigne la partie de la voie publique réservée à la circulation des bicyclettes et des cyclomoteurs à deux roues classe A par les signaux D7, D9 ou deux lignes blanches discontinues parallèles.
La piste cyclable ne fait pas partie de la chaussée.
D7
D9
Bande cyclable suggérée
Désigne la partie de chaussée située à droite de celle-ci.
Elle est reconnaissable avec un revêtement de couleur différente ou des marquages constitués de symboles de vélos.
Elle indique aux cyclistes la position à adopter sur la chaussée et attire l’attention aux conducteurs sur leur présence éventuelle sur cette partie de la chaussée.
Les automobilistes peuvent y circuler.
L’accotement de plain-pied
Désigne un espace distinct (différent) du trottoir et de la piste cyclable compris entre la chaussée et un fossé, un talus, des limites de propriétés et situé au même niveau que la chaussée
C’est l’espace où l’on peut se garer.
L’accotement en saillie
Désigne un espace surélevé par rapport au niveau de la chaussée, distinct du trottoir et de la piste cyclable, compris entre la chaussée et un fossé, un talus ou des limites de propriétés.
L’accotement en saillie est généralement revêtu d’un matériau meuble difficilement praticable par les piétons.
Son revêtement n’est pas le même que pour le trottoir, c’est soit de la terre ou de l’herbe.
La bande d’arrêt d’urgence
C’est la partie de la voie publique située à droite sur autoroutes et routes pour automobiles.
Elle est séparée des bandes de circulation par une large ligne blanche continue.
Elle se trouve sur la droite de la ligne blanche continue sur le bord extérieur de la bande de circulation de droite.
Seuls les véhicules panne ou impliqués dans accident peuvent s’y trouver.
Les véhicules prioritaires et les dépanneuses peuvent y circuler lorsqu’ils sont en mission.
En dehors de ces cas on ne peut pas y circuler, ni s’ arrêter ou stationner.
Le terre-plein central
Désigne tout type d’aménagement implanté longitudinalement (sur la longueur) pour séparer les chaussées, à l’exception des marquages routiers.
L’ îlot directionnel
Désigne un aménagement situé sur la chaussée destiné à canaliser la circulation des véhicules et constitué soit par un marquage, soit par une surélévation de la chaussée, soit par la combinaison des deux.
On le contournera toujours par la droite sauf si un signal d’indication nous autorise à passer à gauche.
La chaussée à voie centrale: Partie de la voie publique délimitée par deux lignes blanches parallèles discontinues de chaque côté de la chaussée, constituées de deux paires de traits courts, qui délimitent les bords fictifs de la CVC :
Bande latérale : la bande située le long de la chaussée à voie centrale. La bande latérale ne fait pas partie de la chaussée.
L’arrêt est autorisé en absence d’accotement.
Le stationnement est interdit.
Lieux de rencontre de plusieurs voies publiques
Le carrefour
Désigne le lieu de rencontre de deux ou plusieurs voies publiques.
Endroit dangereux où il faut approcher en redoublant de prudence pour éviter tout risque d’accident.
A l’approche d’un carrefour:
- Prenez l’information en amont et respecter la réglementation
- Agent qualifié
- Signaux lumineux
- Signaux routiers
- Règle de priorité de droite
En cas d’encombrement:
- Avant de vous engager dans un carrefour, tenez compte de la circulation.
- Même si les feux vous autorise à vous engager dans le carrefour mais que celui-ci est fortement encombré, vous veillerez à attendre en deçà (avant) de manière à ne pas gêner ni bloquer le carrefour.
Le rond-point
Désigne une voirie où la circulation s’effectue en un seul sens autour d’un dispositif central matérialisé, signalé par des signaux D5 et dont les voies d’accès sont pourvues des signaux B1 ou B5.
D5
B1
B5
La place
Désigne tout espace ouvert où aboutissent une ou plusieurs voies publiques et dans lequel la disposition des lieux est telle qu’il est possible d’y organiser la circulation et d’autres activités de manière conjointe.
La place est une voie publique distincte de celles qui y aboutissent.
B1
L’agglomération
Désigne un espace qui comprend des immeubles bâtis et dont les accès sont indiqués par les signaux F1, et les sorties par les signaux F3.
La rue
Désigne une voie publique en agglomération, bordée en tout ou partie d’immeubles et donnant accès à des activités riveraines, caractérisée par le partage de l’espace entre les différents usagers. Les voiries, situées dans une zone 30 ou dans une zone résidentielle ou de rencontre, sont des rues.
Le sentier
Désigne une voie publique étroite qui ne permet que la circulation de piétons et de véhicules n’exigeant pas un espace plus large que celui nécessaire aux piétons.
Le chemin de terre
Désigne une voie publique plus large qu’un sentier et qui n’est pas aménagée pour la circulation des véhicules en général.
Le chemin de terre conserve sa nature s’il ne présente l’aspect d’une chaussée qu’à sa jonction avec une autre voie publique.
En débouchant d’un sentier ou d’un chemin de terre on n’a jamais priorité.
Les parties de la voie publique pour les véhicules sur rails
Les rails intégrés à la chaussée
Les conducteurs de véhicules automobiles circulent sur la même voie que les véhicules sur rails.
Le site spécial franchissable
Désigne la partie de la voie publique réservée à la circulation des véhicules de transport en commun, reconnaissable par les marques routières (lignes blanches continues) et dont le début est indiqué par le signal F18.
Le site spécial franchissable ne fait pas partie de la chaussée.
Quand peut-on y circuler?
- pour contourner un obstacle
- pour tourner à gauche
- pour stationner sur un accotement se trouvant sur la droite du site spécial franchissable
- pour entrer dans son garage s’il se trouve sur la droite du site spécial franchissable
En dehors de ces cas il est interdit d’y circuler.
Le site propre
Désigne un espace sur lequel seuls les véhicules sur rails peuvent circuler.
On peut le couper au carrefour pour tourner.
